{"id":3250,"date":"2011-11-28T18:54:51","date_gmt":"2011-11-28T18:54:51","guid":{"rendered":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/?p=3250"},"modified":"2011-11-28T18:54:51","modified_gmt":"2011-11-28T18:54:51","slug":"tunisie-vers-un-coup-detat-institutionnel-par-slim-hajeri-avocat","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/tunisie-vers-un-coup-detat-institutionnel-par-slim-hajeri-avocat\/","title":{"rendered":"Tunisie : vers un coup d\u2019\u00e9tat institutionnel ? Par Slim Hajeri Avocat"},"content":{"rendered":"<p>\n\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\tTunisie : vers un coup d&rsquo;&eacute;tat institutionnel ?<\/p>\n<p>\n\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\tApr&egrave;s les manifestations du printemps, les premi&egrave;res sessions de la nouvelle Assembl&eacute;e constituante ne rassurent pas l&#39;avocat Slim Hajeri.<\/p>\n<div class=\"txt-infos\">\n<div class=\"perso\">\n<p class=\"parrain\">\n\t\t\t&nbsp;<\/p>\n<div class=\"clear\">\n\t\t\t&nbsp;<\/div>\n<\/p><\/div>\n<p>\n\t\tL&rsquo;Assembl&eacute;e constituante, tant attendue, dont le principe avait &eacute;t&eacute; arrach&eacute; de haute lutte par les manifestants de la Kasbah fin f&eacute;vrier 2011,<a href=\"http:\/\/tempsreel.nouvelobs.com\/monde\/20111122.FAP8199\/tunisie-seance-inaugurale-de-l-assemblee-constituante.html\" rel=\"follow\" target=\"_blank\"> s&rsquo;est finalement r&eacute;unie pour la premi&egrave;re fois le 22 novembre dernier<\/a>.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tA des &eacute;lections jug&eacute;es exceptionnellement d&eacute;mocratiques, transparentes et honn&ecirc;tes par la plus grande partie des acteurs politiques et des observateurs tunisiens et &eacute;trangers ont succ&eacute;d&eacute; les premi&egrave;res r&eacute;unions d&rsquo;une Assembl&eacute;e constituante, elles-m&ecirc;mes qualifi&eacute;es &quot;d&rsquo;historiques&quot;.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tPour autant, sommes-nous en pr&eacute;sence de la transition d&eacute;mocratique parfaite, id&eacute;ale, r&ecirc;v&eacute;e ? Presque (y compris dans l&rsquo;opposition) n&rsquo;a voulu voir les multiples anomalies et d&eacute;passements qui ont &eacute;maill&eacute; le processus &eacute;lectoral. Sans doute la mari&eacute;e &eacute;tait-elle trop belle et personne n&rsquo;a voulu g&acirc;cher la f&ecirc;te.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tLors de la premi&egrave;re r&eacute;union de l&rsquo;Assembl&eacute;e constituante, l&rsquo;apparat, les prestations de serment solennelles des d&eacute;put&eacute;s et les discours teint&eacute;s d&rsquo;&eacute;motion ne sont pas parvenus &agrave; occulter le malaise profond qui s&rsquo;est peu &agrave; peu empar&eacute; d&rsquo;une part importante de la classe politique, de nombre d&rsquo;intellectuels et d&rsquo;une partie non n&eacute;gligeable de la population.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tSeul, le<a href=\"http:\/\/www.google.com\/hostednews\/afp\/article\/ALeqM5gTObKZaPN1WAXo-p7ROyF1_NcUgA?docId=CNG.e5e4d28dd9ad31f45d4fc8131c17f3b2.61\" rel=\"follow\" target=\"_blank\"> faible son de la clameur d&rsquo;une foule h&eacute;t&eacute;roclite qui s&rsquo;&eacute;tait rassembl&eacute;e &agrave; l&rsquo;or&eacute;e des portes demeur&eacute;es closes du palais du Bardo<\/a> s&rsquo;est fait l&rsquo;&eacute;cho de ces craintes. Il faut dire que depuis l&rsquo;annonce des r&eacute;sultats, les <a href=\"http:\/\/www.slateafrique.com\/74055\/maghreb-islamisme-triomphant-pjd\" rel=\"follow\" target=\"_blank\">islamistes d&rsquo;Ennahdha n&rsquo;ont cess&eacute; de souffler le chaud et le froid<\/a> : tant&ocirc;t rassurants, donnant conf&eacute;rence sur conf&eacute;rence, r&eacute;unissant les op&eacute;rateurs &eacute;conomiques d&rsquo;un grand nombre de secteurs, adressant un discours apaisant aux franges &quot;islamiquement incorrects&quot; de la population (non musulmans, ath&eacute;es, homosexuels, etc.) ; tant&ocirc;t inqui&eacute;tants, de par les &quot;d&eacute;rives&quot; plus ou moins contr&ocirc;l&eacute;es de certains de ses leaders embl&eacute;matiques : m&egrave;res c&eacute;libataires et leurs enfants mis au pilori, remise en cause de l&rsquo;adoption et de l&rsquo;interdiction de la polygamie,<a href=\"http:\/\/www.lexpress.fr\/actualites\/2\/monde\/un-chef-d-ennahda-evoque-le-renouveau-d-un-califat-en-tunisie_1051491.html\" rel=\"follow\" target=\"_blank\"> instauration du 6e califat<\/a>, etc.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tMais en r&eacute;alit&eacute;, c&rsquo;est sur un autre terrain que se jouait, &agrave; huis-clos, &agrave; l&rsquo;abri des regards indiscrets, une partie autrement plus importante. Durant les trois semaines qui ont pr&eacute;c&eacute;d&eacute; la premi&egrave;re r&eacute;union de l&rsquo;Assembl&eacute;e constituante ont eu lieu des n&eacute;gociations tripartites entre les islamistes d&rsquo;Ennahdha, le CPR et Ettakatol ; n&eacute;gociations &agrave; l&rsquo;enjeu fondamental pour l&rsquo;avenir de la d&eacute;mocratie et pour celui de la Tunisie.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tEn th&eacute;orie, il s&rsquo;agissait essentiellement de mettre au point deux projets de loi, extr&ecirc;mement importants : le r&egrave;glement int&eacute;rieur de l&rsquo;Assembl&eacute;e constituante et la loi portant sur l&#39;organisation provisoire des pouvoirs publics (ou petite constitution) ; secondairement d&rsquo;&eacute;tablir un programme commun et de r&eacute;partir les postes cl&eacute;s du pouvoir et du gouvernement.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tFace au bloc (ind&eacute;fectible ?) que semble constituer Ennahdha et le CPR, Ettakatol, faisant figure de petit poucet, a choisi de partir &agrave; l&rsquo;aventure malgr&eacute; des promesses &eacute;lectorales, vite oubli&eacute;es, et de ne pas conclure d&rsquo;alliance avec Ennahdha.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tCe qui a fini par transpara&icirc;tre de ces n&eacute;gociations est proprement affligeant pour ce parti : en &eacute;change de l&rsquo;attribution du <a href=\"http:\/\/tempsreel.nouvelobs.com\/monde\/20111122.OBS5093\/tunisie-mustapha-ben-jaafar-elu-president-de-l-assemblee-constituante.html\" rel=\"follow\">poste honorifique de pr&eacute;sident de l&rsquo;Assembl&eacute;e constituante<\/a> et de quelques portefeuilles minist&eacute;riels secondaires (et peut-&ecirc;tre du minist&egrave;re des Finances), les n&eacute;gociateurs du FDTL ont absolument tout l&acirc;ch&eacute; sur les deux textes fondamentaux qui &eacute;taient cens&eacute;s &ecirc;tre au centre de leurs pr&eacute;occupations.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tL&rsquo;Assembl&eacute;e constituante a &eacute;t&eacute; transform&eacute;e d&egrave;s le premier jour, &agrave; l&rsquo;occasion de l&rsquo;&eacute;lection de son pr&eacute;sident, en simple chambre d&rsquo;enregistrement des d&eacute;cisions prises &agrave; l&rsquo;avance par les membres de la tro&iuml;ka. Elle a par la suite valid&eacute;, sans surprise, la cr&eacute;ation de deux commissions <em>ad hoc<\/em>, charg&eacute;es en principe de r&eacute;diger les projets de r&egrave;glement int&eacute;rieur de l&rsquo;Assembl&eacute;e constituante ainsi que la &quot;petite constitution&quot;.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tEn r&eacute;alit&eacute;, deux projets pr&ecirc;ts &agrave; l&rsquo;emploi ont &eacute;t&eacute; pr&eacute;sent&eacute;s aux membres des deux commissions d&egrave;s leur premi&egrave;re r&eacute;union. A la lecture de ces projets, il appara&icirc;t d&eacute;sormais clair que le parti islamiste a d&eacute;cid&eacute;, avec l&rsquo;aval (ou le silence complice) de ses partenaires de la tro&iuml;ka, de passer sans plus attendre &agrave; la vitesse sup&eacute;rieure.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\t<strong><span style=\"font-size: medium;\">Un coup d&rsquo;&eacute;tat institutionnel est-il en pr&eacute;paration ?<\/span><\/strong><\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tSi le texte propos&eacute; est adopt&eacute; en l&rsquo;&eacute;tat, Ennahdha aura la main mise sur tous les rouages de l&rsquo;Etat et ma&icirc;trisera en outre l&rsquo;ensemble du processus d&rsquo;&eacute;laboration de la constitution. De fait, le projet de loi portant sur l&#39;organisation provisoire des pouvoirs publics pr&eacute;voit un ex&eacute;cutif monoc&eacute;phale conf&eacute;rant la quasi-totalit&eacute; des pouvoirs au gouvernement form&eacute; et dirig&eacute; par le repr&eacute;sentant du parti ayant obtenu le plus grand nombre de si&egrave;ges (en l&rsquo;occurrence Ennahdha) ; la fonction de pr&eacute;sident de la R&eacute;publique attribu&eacute;e au CPR restant quant &agrave; elle purement honorifique.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tL&rsquo;&eacute;tendue des pr&eacute;rogatives du gouvernement et de son chef est tout simplement ahurissante, digne de celle d&rsquo;un calife de l&rsquo;&egrave;re abbasside : pouvoir r&eacute;glementaire absolu, contr&ocirc;le total de l&rsquo;administration, de la force publique, des entreprises publiques, main mise sur les collectivit&eacute;s territoriales, pouvoir de nomination des hauts fonctionnaires et m&ecirc;me des cadres de l&rsquo;arm&eacute;e.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tA cela, s&rsquo;ajoute un contr&ocirc;le cens&eacute; &ecirc;tre &quot;provisoire&quot; sur le pouvoir judiciaire, exerc&eacute; par le biais d&rsquo;une autorit&eacute; temporaire appel&eacute;e &agrave; remplacer le CSM (Conseil Sup&eacute;rieur de la Magistrature). Cette instance sera compos&eacute;e de magistrats dont le mode de d&eacute;signation, non &eacute;lectif (simplement encadr&eacute; par l&rsquo;Assembl&eacute;e), n&rsquo;a pas &eacute;t&eacute; pr&eacute;cis&eacute; et semble avoir &eacute;t&eacute; laiss&eacute; &agrave; la discr&eacute;tion du futur ministre de la Justice (portefeuille acquis &agrave; Enahdha).<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tCerise sur le g&acirc;teau, ce gouvernement une fois &eacute;lu &agrave; la majorit&eacute; simple sera <em>de facto<\/em> ind&eacute;boulonnable, car il est pr&eacute;vu par le projet de loi qu&rsquo;une motion de censure &agrave; l&rsquo;encontre du gouvernement ne sera recevable qu&rsquo;&agrave; la majorit&eacute; des 2\/3. Ennahdha qui dispose de pr&egrave;s de 42% des si&egrave;ges sera donc en mesure de bloquer toute motion de censure.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\t<span style=\"font-size: medium;\"><strong>Le spectre de l&#39;absolutisme<\/strong><\/span><\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tQuant au pouvoir l&eacute;gislatif, il est d&eacute;volu &agrave; l&rsquo;Assembl&eacute;e et en partie au Premier ministre (encore lui). Le vote des lois organiques ne requiert qu&rsquo;une majorit&eacute; simple des membres de l&rsquo;Assembl&eacute;e constituante, celui des lois ordinaires, la majorit&eacute; des membres pr&eacute;sents (avec un quorum du 1\/3). Et pour couronner le tout, le projet de loi soumet le vote des articles de la constitution &agrave; la majorit&eacute; simple.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tDe mani&egrave;re symbolique, il est pr&eacute;vu de faire approuver le texte complet du projet de constitution par une majorit&eacute; qualifi&eacute;e (2\/3) mais seulement en premi&egrave;re lecture. Apr&egrave;s un mois de &quot;r&eacute;flexion&quot; l&rsquo;Assembl&eacute;e sera en mesure d&rsquo;adopter d&eacute;finitivement la nouvelle constitution du pays &agrave; la majorit&eacute; simple !<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tA aucun moment, le consensus n&rsquo;est pr&ocirc;n&eacute;, nul part il n&rsquo;est requis de majorit&eacute; qualifi&eacute;e. On a peine &agrave; croire qu&rsquo;il s&rsquo;agit de textes devant r&eacute;gir et encadrer la construction d&rsquo;un &eacute;difice commun, d&rsquo;un &eacute;difice d&eacute;mocratique appel&eacute;, par del&agrave; les majorit&eacute;s et alliances circonstancielles &agrave; s&rsquo;inscrire dans la dur&eacute;e, &agrave; servir de cadre &agrave; l&rsquo;&eacute;criture de la nouvelle histoire de ce pays.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tDix mois apr&egrave;s le d&eacute;part du despote, le spectre de l&rsquo;absolutisme refait d&eacute;j&agrave; son apparition. L&rsquo;avenir de la d&eacute;mocratie en Tunisie se jouera dans les jours qui viennent. Les Tunisiens se doivent de r&eacute;agir sans plus tarder. Avec ses 89 d&eacute;put&eacute;s, il ne manque &agrave; Ennahdha que 20 voix pour devenir le ma&icirc;tre absolu du pays. Or des dizaines de d&eacute;put&eacute;s, tels les ind&eacute;pendants d&rsquo;El Aridha Chaabia sont h&eacute;sitants, sans r&eacute;f&eacute;rence id&eacute;ologique claire et cherchent &agrave; se positionner sur l&rsquo;&eacute;chiquier politique.<\/p>\n<p>\n\t\t&nbsp;<\/p>\n<p>\n\t\tO&ugrave; sont les d&eacute;mocrates du CPR et d&rsquo;Ettakatol ? Que font les Moncef Marzouki, Mohamed Abbou, Mustapha Ben J&acirc;afar, Kh&eacute;lil Ezaouia, Kh&eacute;ma&iuml;s Ksila et autres militants de la premi&egrave;re heure ? Que sont devenues les promesses de ces d&eacute;fenseurs des libert&eacute;s et de la d&eacute;mocratie ? L&rsquo;enjeu est crucial, vital, d&eacute;terminant ! Il n&rsquo;y aura peut-&ecirc;tre plus de retour possible, si ce n&rsquo;est au prix de nouveaux sacrifices.<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>&nbsp; Tunisie : vers un coup d&rsquo;&eacute;tat institutionnel ? &nbsp; Apr&egrave;s les manifestations du printemps, les premi&egrave;res sessions de la nouvelle Assembl&eacute;e constituante ne rassurent pas l&#39;avocat Slim Hajeri. &nbsp; &nbsp; L&rsquo;Assembl&eacute;e constituante, tant attendue, dont le principe avait &eacute;t&eacute; arrach&eacute; de haute lutte par les manifestants de la Kasbah fin f&eacute;vrier 2011, s&rsquo;est finalement&hellip;&nbsp;<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"neve_meta_sidebar":"","neve_meta_container":"","neve_meta_enable_content_width":"","neve_meta_content_width":0,"neve_meta_title_alignment":"","neve_meta_author_avatar":"","neve_post_elements_order":"","neve_meta_disable_header":"","neve_meta_disable_footer":"","neve_meta_disable_title":"","_themeisle_gutenberg_block_has_review":false,"footnotes":""},"categories":[9,1],"tags":[],"class_list":["post-3250","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-tunisie","category-uncategorized"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3250","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3250"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3250\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3250"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3250"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/harissa.com\/news-wp\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3250"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}