La Cour Europ\u00e9enne des Droits de l\u2019Homme Adopte la D\u00e9finition du Blasph\u00e8me de la Charia<\/p>\n
\nLa Cour europ\u00e9enne des droits de l’homme – comp\u00e9tente sur 47 pays europ\u00e9ens et dont les d\u00e9cisions sont juridiquement contraignantes pour les 28 \u00c9tats membres de l’Union europ\u00e9enne -, a l\u00e9gitim\u00e9 le code islamique du blasph\u00e8me dans le souci de \u00ab pr\u00e9server la paix religieuse \u00bb en Europe.<\/p>\n
\nPar Guitel Benishay<\/p>\n
\nCette d\u00e9cision \u00e9tablit un dangereux pr\u00e9c\u00e9dent juridique qui autorise les \u00c9tats europ\u00e9ens \u00e0 restreindre la libert\u00e9 d\u2019expression si une parole est jug\u00e9e offensante pour les musulmans et pr\u00e9sente un risque pour la paix religieuse.<\/p>\n
\u00ab En d\u2019autres termes, mon droit de parler librement est moins important que la protection accord\u00e9e \u00e0 la sensibilit\u00e9 religieuse d\u2019autrui. \u00bb \u2013 Elisabeth Sabaditsch-Wolff.<\/p>\n
Par arr\u00eat rendu le 25 octobre 2018, la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme (CEDH) a conclu que les critiques \u00e0 l\u2019encontre de Mahomet, fondateur de l\u2019islam, \u00e9taient constitutives d\u2019une incitation \u00e0 la haine et ne relevaient pas du droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression.Avec cet arr\u00eat sans pr\u00e9c\u00e9dent, la Cour de Strasbourg \u2013 qui a juridiction sur 47 pays europ\u00e9ens et dont les d\u00e9cisions sont juridiquement contraignantes pour les 28 \u00c9tats membres de l\u2019Union europ\u00e9enne \u2013 vient de l\u00e9gitimer en Europe le code islamique du blasph\u00e8me afin de \u00ab pr\u00e9server la paix religieuse \u00bb.<\/p>\n
L\u2019affaire concerne Elisabeth Sabaditsch-Wolff, condamn\u00e9e en Autriche, en premi\u00e8re instance et en appel, en 2011, pour \u00ab d\u00e9nigrement de doctrines religieuses \u00bb dans le cadre de conf\u00e9rences qu\u2019elle donnait sur les dangers de l\u2019islam fondamentaliste.<\/p>\n
Les ennuis juridiques de Sabaditsch-Wolff ont commenc\u00e9 en novembre 2009, \u00e0 l\u2019occasion d\u2019un s\u00e9minaire en trois volets sur l\u2019islam qui a eu lieu au Freedom Education Institute, une Fondation politique li\u00e9e au Parti autrichien de la libert\u00e9, membre aujourd\u2019hui de la coalition gouvernementale autrichienne. Un hebdomadaire de gauche, News, a r\u00e9ussi \u00e0 introduire un journaliste au sein du s\u00e9minaire dans le but d\u2019enregistrer secr\u00e8tement les conf\u00e9rences. Les avocats de la publication ont ensuite transmis les transcriptions au parquet de Vienne comme preuves qu\u2019un discours de haine se tenait contre l\u2019islam en contravention de l\u2019article 283 du code p\u00e9nal autrichien (Strafgesetzbuch, StGB).<\/p>\n
Le discours offensant s\u2019est r\u00e9duit en r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 un commentaire d\u00e9sinvolte de Sabaditsch-Wolff contre Mahomet. Elle l\u2019a trait\u00e9 de p\u00e9dophile pour avoir \u00e9pous\u00e9 Aisha alors qu\u2019elle n\u2019\u00e9tait \u00e2g\u00e9e que de six ou sept ans. Sabaditsch-Wolff a d\u00e9clar\u00e9 : \u00ab 56 ans d\u2019un c\u00f4t\u00e9 et six ans de l\u2019autre ? Si ce n\u2019est pas de la p\u00e9dophilie, qu\u2019est-ce que c\u2019est alors ? \u00bb<\/p>\n
La plupart des hadiths (recueils de r\u00e9cits concernant les paroles et les actes de Mahomet) confirment qu\u2019Aicha \u00e9tait pr\u00e9pub\u00e8re au jour de son mariage et n\u2019avait que neuf ans quand le mariage a \u00e9t\u00e9 consomm\u00e9. Le comportement de Mahomet \u00e9tant ill\u00e9gal en Autriche, les commentaires de Sabaditsch-Wolff \u00e9taient corrects au point de vue des faits, mais pas forc\u00e9ment sur le plan politique.<\/p>\n
Plusieurs plaintes formelles ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9es contre Sabaditsch-Wolff en septembre 2010 et son proc\u00e8s, pr\u00e9sid\u00e9 par un juge et sans jury, a d\u00e9marr\u00e9 en novembre. Le 15 f\u00e9vrier 2011, Sabaditsch-Wolff a \u00e9t\u00e9 reconnue coupable de \u00ab d\u00e9nigrement de croyances en une religion reconnue par la loi \u00bb conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 188 du code p\u00e9nal autrichien.<\/p>\n
Le juge a justifi\u00e9 le rapport sexuel de Mahomet avec Aicha, \u00e2g\u00e9e de neuf ans, expliquant qu\u2019il ne pouvait \u00eatre de nature p\u00e9dophile dans la mesure ou Mahomet est rest\u00e9 mari\u00e9 \u00e0 Aicha jusqu\u2019\u00e0 sa mort. Dans cette logique, Mahomet n\u2019a pas manifest\u00e9 de d\u00e9sir exclusif pour les filles mineures ; \u00e9tant donn\u00e9 qu\u2019Aicha avait 18 ans au d\u00e9c\u00e8s de Mahomet, il est possible d\u2019en conclure que Mahomet \u00e9tait aussi attir\u00e9 par les femmes plus \u00e2g\u00e9es.<\/p>\n
Le juge a condamn\u00e9 Sabaditsch-Wolff \u00e0 une amende de 480 euros ou une peine de substitution de 60 jours de prison, ainsi qu\u2019aux d\u00e9pens.<\/p>\n
Le 20 d\u00e9cembre 2011, la cour d\u2019appel de la province de Vienne (Oberlandesgericht Wien) a confirm\u00e9 le jugement de premi\u00e8re instance. Le 11 d\u00e9cembre 2013, la Cour supr\u00eame autrichienne a rejet\u00e9 la tenue d\u2019un nouveau proc\u00e8s.<\/p>\n
Sabaditsch-Wolff a alors port\u00e9 l\u2019affaire devant la Cour europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme (CEDH), un tribunal supranational qui veille au respect de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme et arbitre tous les diff\u00e9rents relatifs aux violations des droits civils et politiques \u00e9nonc\u00e9s dans la Convention.<\/p>\n
Invoquant l\u2019article 10 (Libert\u00e9 d\u2019expression) de la Convention, Sabaditsch-Wolff a plaid\u00e9 que les tribunaux autrichiens n\u2019avaient pas examin\u00e9 le contenu de ses d\u00e9clarations \u00e0 la lumi\u00e8re de son droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression. S\u2019ils l\u2019avaient fait, a-t-elle soutenu, les juges n\u2019auraient pu qualifier ses propos de simple jugement de valeur, alors que ses propos \u00e9taient un jugement de valeur fond\u00e9 sur des faits. Elle a plaid\u00e9 par ailleurs que sa critique de l\u2019islam avait lieu dans le cadre d\u2019une discussion objective et anim\u00e9e qui contribue au d\u00e9bat public et que cette critique n\u2019avait pas pour but de diffamer le proph\u00e8te de l\u2019islam. Elle argu\u00e9 enfin que les groupes religieux devaient tol\u00e9rer les critiques m\u00eame lorsque celles-ci \u00e9taient s\u00e9v\u00e8res.<\/p>\n
La CEDH a d\u00e9clar\u00e9 que les \u00c9tats sont en droit de restreindre la libert\u00e9 d\u2019expression \u00ab lorsque des d\u00e9clarations formul\u00e9es en vertu de l\u2019article 10 outrepassent les limites d\u2019un rejet critique, et assur\u00e9ment lorsque ces d\u00e9clarations sont susceptibles d\u2019inciter \u00e0 l\u2019intol\u00e9rance religieuse \u00bb. La cour a ajout\u00e9 :<\/p>\n
\u00ab La Cour rel\u00e8ve que les juridictions nationales ont expliqu\u00e9 de fa\u00e7on exhaustive en quoi elles consid\u00e9raient que les d\u00e9clarations de la requ\u00e9rante \u00e9taient susceptibles de provoquer une indignation justifi\u00e9e ; elles ont indiqu\u00e9 en particulier que ces propos n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 tenus d\u2019une mani\u00e8re objective contribuant \u00e0 un d\u00e9bat d\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral (par exemple sur le mariage d\u2019un enfant), mais pouvaient uniquement \u00eatre compris comme ayant vis\u00e9 \u00e0 d\u00e9montrer que Mahomet n\u2019\u00e9tait pas digne d\u2019\u00eatre v\u00e9n\u00e9r\u00e9. La Cour souscrit \u00e0 l\u2019avis des tribunaux nationaux selon lequel Mme S. \u00e9tait certainement consciente que ses d\u00e9clarations reposaient en partie sur des faits inexacts et de nature \u00e0 susciter l\u2019indignation d\u2019autrui. Les juridictions nationales ont estim\u00e9 que Mme S. avait subjectivement tax\u00e9 Mahomet de p\u00e9dophilie, y voyant sa pr\u00e9f\u00e9rence sexuelle g\u00e9n\u00e9rale, et qu\u2019elle n\u2019avait pas donn\u00e9 \u00e0 son auditoire des informations neutres sur le contexte historique, ce qui n\u2019avait pas permis un d\u00e9bat s\u00e9rieux sur la question. D\u00e8s lors, la Cour ne voit pas de raison de s\u2019\u00e9carter de la qualification que les tribunaux nationaux ont donn\u00e9e aux d\u00e9clarations litigieuses, \u00e0 savoir celle de jugements de valeur, qualification qu\u2019elles ont fond\u00e9e sur une analyse d\u00e9taill\u00e9e des propos tenus.<\/p>\n
La Cour juge en conclusion qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce les juridictions nationales ont soigneusement mis en balance le droit de la requ\u00e9rante \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression et les droits d\u2019autres personnes \u00e0 voir prot\u00e9ger leurs convictions religieuses et pr\u00e9server la paix religieuse dans la soci\u00e9t\u00e9 autrichienne.<\/p>\n
La Cour ajoute que, m\u00eame dans le cadre d\u2019une discussion anim\u00e9e, il n\u2019est pas compatible avec l\u2019article 10 de la Convention de faire des d\u00e9clarations accusatrices sous le couvert de l\u2019expression d\u2019une opinion par ailleurs acceptable et de pr\u00e9tendre que cela rend tol\u00e9rable ces d\u00e9clarations qui outrepassent les limites admissibles de la libert\u00e9 d\u2019expression.<\/p>\n
Enfin, d\u00e8s lors que Mme S. a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9e \u00e0 verser une amende d\u2019un montant modeste et que cette amende se situait dans le bas de l\u2019\u00e9chelle des peines, la sanction p\u00e9nale en question ne saurait passer pour disproportionn\u00e9e. Dans ces conditions, et eu \u00e9gard au fait que Mme S. a formul\u00e9 plusieurs d\u00e9clarations accusatrices, la Cour consid\u00e8re qu\u2019en l\u2019esp\u00e8ce les juridictions autrichiennes n\u2019ont pas exc\u00e9d\u00e9 leur ample marge d\u2019appr\u00e9ciation lorsqu\u2019elles ont condamn\u00e9 Mme S. pour d\u00e9nigrement de doctrines religieuses. En cons\u00e9quence, il n\u2019y a pas eu violation de l\u2019article 10. \u00bb<\/p>\n
Cette d\u00e9cision constitue bien \u00e9videmment un dangereux pr\u00e9c\u00e9dent qui autorise les \u00c9tats europ\u00e9ens \u00e0 restreindre le droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression si une parole est jug\u00e9e offensante pour les musulmans et constitue donc une menace pour la paix religieuse.<\/p>\n
La d\u00e9cision de la CEDH sera salu\u00e9e par l\u2019Organisation de la coop\u00e9ration islamique (OCI), un bloc de 57 pays musulmans qui, depuis longtemps, fait pression pour que l\u2019Union europ\u00e9enne limite la libert\u00e9 de critiquer l\u2019islam.<\/p>\n
L\u2019OCI fait en effet pression sur les d\u00e9mocraties occidentales pour qu\u2019elles appliquent la r\u00e9solution 16\/18 du Conseil des droits de l\u2019homme des Nations Unies, laquelle invite tous les pays \u00e0 lutter contre \u00ab l\u2019intol\u00e9rance, les st\u00e9r\u00e9otypes n\u00e9gatifs et la stigmatisation de la religion et des croyances \u00bb.<\/p>\n
L\u2019adoption de la r\u00e9solution 16\/18, le 24 mars 2011, par le Conseil des droits de l\u2019homme de Gen\u00e8ve, a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme une avanc\u00e9e significative de l\u2019OCI qui depuis longtemps poussait la communaut\u00e9 internationale \u00e0 reconna\u00eetre et adopter le concept juridique de diffamation de l\u2019islam.<\/p>\n
L\u2019ancien Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019OCI, Ekmeleddin Ihsanoglu, a salu\u00e9 la d\u00e9cision de la CEDH, qui \u00ab montre que le manque de respect, les insultes et de ha\u00efssables inimiti\u00e9s n\u2019ont rien \u00e0 voir avec la libert\u00e9 d\u2019expression ou les droits de l\u2019homme \u00bb. Il a ajout\u00e9 :<\/p>\n
\u00ab La lutte contre l\u2019islamophobie et les points de vue que nous exprimons depuis de nombreuses ann\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9s et reconnus par la CEDH. Sur tous les points, cette d\u00e9cision est satisfaisante. \u00bb<\/p>\n
Dans un communiqu\u00e9, Sabaditsch-Wolff a critiqu\u00e9 le jugement et esp\u00e8re que le public europ\u00e9en se rendra compte des menaces qui p\u00e8sent sur sa libert\u00e9 d\u2019expression :<\/p>\n
\u00ab Jeudi 25 octobre, la CEDH a jug\u00e9 que la condamnation par un tribunal autrichien de ma perception du mariage du proph\u00e8te Mahomet et d\u2019une fille de six ans, Aisha, ne portait pas atteinte \u00e0 ma libert\u00e9 d\u2019expression.<\/p>\n
\u00ab Je n\u2019ai pas eu la courtoisie d\u2019\u00eatre inform\u00e9e de cette d\u00e9cision. Comme tout le monde, j\u2019ai d\u00e9couvert le jugement dans les m\u00e9dias.<\/p>\n
\u00ab La CEDH a estim\u00e9 qu\u2019il n\u2019y a pas eu violation de l\u2019article 10 (libert\u00e9 d\u2019expression) de la Convention europ\u00e9enne des droits de l\u2019homme et que le droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression doit \u00eatre mis en balance avec le droit \u00e0 la protection de la sensibilit\u00e9 religieuse d\u2019autrui et ne doit pas attenter \u00e0 la paix religieuse en Autriche.<\/p>\n
\u00ab En d\u2019autres termes, mon droit de parler librement est moins important que la protection de la sensibilit\u00e9 religieuse d\u2019autrui.<\/p>\n
\u00ab Ce jugement doit r\u00e9sonner comme un signal pour tous mes concitoyens du continent. Nous devons tous \u00eatre extr\u00eamement sensibles au fait que le droits des musulmans d\u2019Europe \u00e0 NE PAS \u00eatre offens\u00e9s est plus importants que mon droit de femme chr\u00e9tienne europ\u00e9enne, de parler librement.<\/p>\n
\u00ab Je suis fi\u00e8re d\u2019\u00eatre la femme qui a sonn\u00e9 l\u2019alarme.<\/p>\n
\u00ab Je suis \u00e9galement optimiste. Depuis mes s\u00e9minaires de 2009 en Autriche, un tr\u00e8s long chemin a \u00e9t\u00e9 parcouru.<\/p>\n
\u00ab Il y a dix ans, la presse m\u2019avait qualifi\u00e9e de \u00ab proph\u00e8te confuse \u00bb et me comparait \u00e0 Oussama Ben Laden. D\u00e9sormais, on discute de l\u2019islam dans tous les domaines de la vie et les gens prennent progressivement conscience de la r\u00e9alit\u00e9 d\u2019une culture si oppos\u00e9e \u00e0 la n\u00f4tre.<\/p>\n
\u00ab La menace culturelle et politique que l\u2019islam fait peser sur les soci\u00e9t\u00e9s occidentales est d\u00e9sormais un sujet de discussion admis. La soci\u00e9t\u00e9 europ\u00e9enne et le monde politique ouvrent progressivement les yeux et sont plus conscients que jamais de la n\u00e9cessit\u00e9 de d\u00e9fendre notre propre culture jud\u00e9o-chr\u00e9tienne.<\/p>\n
\u00ab Je crois que mes s\u00e9minaires de 2009 et mes travaux ult\u00e9rieurs ont contribu\u00e9 \u00e0 contrecarrer une culture islamique totalement contraire \u00e0 la n\u00f4tre. Je note avec int\u00e9r\u00eat que, sur plus de 12 heures de s\u00e9minaire sur l\u2019islam, une seule phrase a \u00e9t\u00e9 jug\u00e9e passible de poursuites. Je suppose que le contenu restant est d\u00e9sormais officiellement approuv\u00e9 par les ma\u00eetres de notre Establishment.<\/p>\n
\u00ab Il me parait \u00e9vident que l\u2019\u00e9ducation publique et un discours sur l\u2019islam peuvent avoir un impact fondamental et de grande port\u00e9e, m\u00eame si notre \u00c9tat ou nos autorit\u00e9s supranationales tentent de l\u2019\u00e9touffer ou de le faire taire, dans le but d\u2019apaiser une culture aussi \u00e9trang\u00e8re \u00e0 la n\u00f4tre.<\/p>\n
\u00ab Le combat continue. Ma voix ne sera pas et ne pourra pas \u00eatre r\u00e9duite au silence. \u00bb<\/p>\n
Soeren Kern est Senior Fellow du Gatestone Institute de New York.<\/p>\n
Source: fr.gatestoneinstitute.org<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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